AREVA

Bruits Industriels

Préserver l'environnement sonore aux abords des sites industriels

Pour une cohabitation harmonieuse avec les riverains, l'entreprise doit maîtriser ses émissions sonores dans l'environnement. Cette démarche s'inscrit dans un cadre réglementaire ou une volonté de respect du développement durable.

Les installations classées* pour la protection de l'environnement (ICPE) sont soumises à une réglementation spécifique, déclaration ou autorisation auprès de la préfecture. Les autres entreprises sont concernées par les bruits de voisinage et dépendent des pouvoirs du maire. La pratique actuelle consiste, pour les entreprises dites bruyantes, à installer un système permanent de surveillance sonore et à gérer en temps réel une relation de voisinage basée sur la communication.

* Une installation est dite classée lorsqu'elle présente des risques d'explosion, d'incendie, de pollution de l'air et de l'eau, d'émission de bruit et de vibrations dans l'environnement.

Les produits de mesure acoustique les plus adaptés

La réglementation en vigueur définit les niveaux sonores et les émergences à ne pas dépasser en limite de propriété industrielle et chez l'habitant. La vérification de conformité se traduit par une étude d'impact qui peut être réalisée à l'aide du sonomètre Blue Solo, associé à la valise tout temps VES21, selon les étapes suivantes :

  • Détermination du type de zone ZER (zone à émergence réglementée)
  • Mesure du niveau sonore ambiant LAeq, T1 en dB(A)
  • Mesure du niveau sonore résiduel (entreprise à l'arrêt) LAeq, T2 en dB(A)
  • Calcul de l'émergence (LAeq, T1 - LAeq, T2 + corrections)
  • Evaluation du niveau sonore admissible en limite de propriété en dB(A)
  • Recherche des tonalités marquées à partir des mesures fréquentielles par bande de 1/3 octave
  • Fourniture d'un rapport de conformité

Textes de Référence

Norme NF S31-010 : caractérisation et mesurage des bruits de l'environnement

Décret n° 2006-1099 du 31 août 2006 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage

Arrêté du 23 janvier 1997 relatif à la limitation des bruits émis dans l'environnement par les installations classées pour la protection de l'environnement

Décrets et arrêtés divers (élevages, scieries, carrières...)